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Édito Enfin, la diffusion du dossier « santé et environnement – enjeux et clés de lecture » piloté par l’AFSSET va avoir lieu. Comment rendre le citoyen acteur sans une connaissance minimum ? Comment vouloir même du débat public réel sur ces sujets si un minimum de connaissances n’est pas partagé ? C’est donc l’action 44 « faciliter l’accès à l’information en santé-environnement et favoriser le débat public » qui a été fléché dans le PNSE. Dans ce cadre s’inscrit la réalisation de ce dossier par l’AFSSET avec un comité éditorial appuyé pour certaines fiches, ponctuellement, d’autres relecteurs. Cet ouvrage va être un outil d’auto formation et un support d’information du public et d’actions pédagogiques. Je compte sur vous pour le faire connaître auprès de vos associations membres et de leurs bénévoles et salariés. Il est clair que pour ceux qui assument des missions dans de nombreux domaines (CDH, air, eau, transport, etc.) il est un appui précieux. Ce dossier comprend 4 jeux de fiches : Problématique décliné en 7 fiches : Santé et environnement : définitions et évolutions récentes – Evaluation et gestion des risques : références et pratiques – Evaluation quantitative des risques : principes, intérêt et limites – Perception du risque et participation du public – Inégalités et vulnérabilité – Principaux acteurs publics et associatifs – glossaire, Pathologies décliné en 6 fiches : Légionellose - Intoxication au monoxyde de carbone - Asthme, allergies et maladies respiratoires – Cancer et environnement - Perturbateurs du système endocrinien - Troubles neurologiques, Agents décliné en 6 fiches : Substances chimiques - Agents biologiques et maladies infectieuses émergentes – Radon – Bruit - Rayons ultraviolets – Champs électromagnétiques, Environnements et milieux décliné en 6 fiches : Environnement domestique - Environnements professionnels - Pollution atmosphérique urbaine – Qualité des eaux - Sites et sols pollués - Dérèglements climatiques. Certains d’entre vous seront destinataires d’une version papier. Pour toucher un large public, les différentes fiches de ce dossier et son actualisation (mises à jour de fiches et nouvelles fiches) vont être téléchargeables dès début mai sur le site de l’AFSSET http://www.afsset.fr et sur le site portail d’information en matière de santé-environnement http://www.sante-environnement.fr Je suis membre du Comité éditorial de cette réalisation, je suis donc très intéressée à recevoir de votre part toute réaction mais aussi toute demande de fiche complémentaire. José Cambou Pilote du Réseau santé-environnement Echinococcose alvéolaire : renards, chiens, chats, campagnols, … tous coupables ! Les phytosanitaires dans l’air … une présence démontrée Dans les textes, les termes suivis d’une * figurent au glossaire Lettre du Réseau santé-environnement n°34, mars – avril 2006 Santé et territoires Par José Cambou, Pilote du Réseau santé-environnement de FNE La santé-environnement est un sujet très complexe : problème d’exposition globale, d’expositions multifactorielles, etc. Les journées scientifiques organisées par l’AFSSET* les 2 et 3 février 20061 et présentant les résultats, dés à présent disponibles, du « programme de recherche santé environnement » confirment tant la complexité du sujet que les difficultés. Pour la DATAR2 le thème « santé-environnement et territoire » était inconnu début des années 2000 et notamment lorsqu’ont été élaborés les schémas de services collectifs. 3 Dans le document « orientations et pistes pour l’action territoriale » du MEDD4, les pages 21 à 25 sont consacrées à la prise en compte des questions de santé, il est dit « De nombreux travaux scientifiques permettent d’avoir une estimation du poids des différents 1 A noter que ces journées ont été organisées autour de quatre sessions. Session 1 - Identification des dangers et mesure des risques Cette session s’intéresse à la connaissance des effets délétères des agents chimiques ou microbiologiques de l’environnement et la mesure du risque pour l’homme. Elle présente quelques approches et outils développés dans le cadre du programme de recherche Environnement & Santé. A la fois l’apport de la connaissance des mécanismes d’action par des nouvelles technologies dans l’identification du danger mais aussi des travaux épidémiologiques pour la mise en évidence des risques environnementaux. Session 2 - Connaissance des milieux et caractérisation des expositions La connaissance des expositions est un élément essentiel de l’analyse du risque. Cette session met en lumière des projets de recherche finalisée dédiés au développement d’outils de mesure et de surveillance de la qualité des milieux pour l’évaluation de la réalité des expositions. Session 3 - Modélisation pour l’évaluation des risques L’évaluation des risques dans le champ environnement-santé est particulièrement complexe. Le développement d’outils méthodologiques adaptés constitue un domaine de recherche spécifique encore trop insuffisamment couvert. Session 4 - Représentations et constructions sociales du risque L’analyse de risque requiert le développement de méthodes et d’outils d’aide à la décision qui s’appuient sur des recherches sociologique ou économique. Cette session évoque principalement la composante sociologique. Elles font l’objet d’un CD disponible auprès de l’AFSSET qui constitue les actes ; pour vous les procurer : Afsset 253 avenue du Géénral Leclerc 94701 Maisons-Alfort Cedex http://www.afsset.fr 2 Devenue DIACT (Délégation interministérielle à l'aménagement et à la compétitivité des territoires) 3 La lecture du schéma de services collectifs sanitaires français de 2002 (Décret n° 2002-560 du 18/04/2002 (JO du 24) approuvant les schémas de services collectifs ; les 8 schémas figurent en annexe au décret, le schéma de services collectifs sanitaires est l’annexe III) qui se veut des propositions pour les 20 prochaines années est tout à fait révélatrice, la prévention n’y occupe qu’une faible place où la thématique santé environnementale est absente. Voyons les quelques éléments traces ! La préface pouvait laisser espérer car elle précise « la santé publique requiert une action globale et coordonnée ne se limitant pas à l’aspect curatif de la maladie pour englober le champ de la prévention. ». L’introduction conforte cet espoir, car elle comporte : «Cette nouvelle approche qui ne se limite pas à l’aspect curatif de la maladie mais met l’accent sur le prévention et sur l’environnement et le cadre de vie des personnes suppose de déployer des efforts autant sur l’offre de soins que sur la qualité sanitaire du logement ou encore de l’air, de l’eau, de l’alimentation, sur l’éducation à la santé en particulier chez les personnes en difficultés sociales ou en situation de dépendance, comme certaines personnes âgées, mais aussi chez les jeunes, qui sont particulièrement exposés à un certain nombre de risques. » Mais dans le texte proprement dit, on ne trouve l’environnement que dans un micro paragraphe du chapitre « 2.6 favoriser une nouvelle étape de la sécurité sanitaire » (P 93) : « La mise en place de l’agence de sécurité sanitaire environnementale doit permettre de mieux connaître et prévenir les risques sanitaires liés à l’environnement naturel, domestique et professionnel. Cette surveillance doit s’accompagner d’un effort en matière de prévention des risques professionnels et de prise en compte des facteurs d’exposition au travail. » A noter que la prévention n’est commentée que pour les expositions professionnelles et que l’on pourrait croire à la lecture que l’AFSSE a compétence dans le secteur des risques sanitaires au travail. Or, à cette date, cela est totalement faux. 4 Version provisoire de début 2006 – page 22 http://www.ecologie.gouv.fr/IMG/pdf/Orientations_et_pistes_pour_l_action_territoriale.pdf Lettre du Réseau santé-environnement n°34, mars – avril 2006 types de déterminants de la santé » ; parmi ces déterminants les facteurs environnementaux pèsent pour ¼. Il est d’ailleurs proposé comme pistes d’actions : « Améliorer les dispositifs de connaissance et de suivi de l’état de santé de la population du territoire, les dispositifs de surveillance et d’alerte : Mise en place d’observatoires de la santé et de tableaux de bords de la santé, Intégration des différents systèmes d’information relatifs à la santé, Mise en ligne, affichage périodiques des observations et indicateurs de santé disponibles à l’échelon local, Partenariat avec la recherche pour étudier les impacts sanitaires des évolutions environnementales dans un territoire, Définition et mise en œuvre de dispositifs de prédiction / prévention et d’alerte des crises liés à une évolution de l’environnement (canicule – période de gel - pollutions diverses…). » Dans les 45 actions retenues dans le Plan National Santé Environnement5 (PNSE), certaines interfèrent avec la problématique aménagement du territoire, notamment : n°5 – promouvoir les modes de déplacements alternatifs, n°6 – mieux prendre en compte l’impact sur la santé dans les projets de création d’infrastructures des transport, n°9 – réduire les émissions polluantes du secteur résidentiel tertiaire, n°10 – améliorer la qualité de l’eau potable en préservant les captages d’eau potable des pollutions ponctuelles et diffuses. Les PRSE6 (Plan régional santé-environnement) partie intégrante fin 2005 des PRSP déclinent certaines thématiques sur les territoires. Par exemple, dans le PRSE de Midi-Pyrénées un ensemble de mesures sont déclinées pour « promouvoir des modes de déplacement alternatifs à la voiture ». Les pathologies en lien avec la santé-environnement sont notamment : la légionellose, le saturnisme, les intoxications au monoxyde de carbone, les effets reprotoxiques*, les effets neurotoxiques*, les cancers, l’asthme, les maladies respiratoires et allergies. Certaines de ces pathologies peuvent avoir des déclencheurs où la dimension aménagement du territoire est présente ; certaines de ces pathologies peuvent avoir des distributions sur le territoire de nature à nous alerter. En ce qui concerne les cancers, nous n’avons pas beaucoup de registres départementaux de cancers et le Plan cancer recommande d’améliorer cette couverture pour les régions Aquitaine, Ile-de-France et Nord. 7 Une étude récente démontre une augmentation de leucémies chez l’enfant auprès des lignes THT ; or, celles-ci maillent notre territoire français. 8 La baisse progressive de la fertilité masculine dans les pays industrialisés est reconnue ; certains chercheurs 5 Il a été rendu public le 21/06/2004 5 http://www.fne.asso.fr/PA/sante/actu/rapport_PNSE.zip ; il fait suite à nos engagements internationaux (conférence interministérielle sur la santé environnement de l’OMS de Londres en 1999) et est prévu par la loi (art 53 de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique). 6 PRSE est la déclinaison régionale du Plan national santé-environnement (PNSE) 7 La mesure n° 1 du plan cancer : Registres du Cancer, épidémiologie - Soutenir les registres du cancer. Développer le système d'épidémiologie nationale de l'Institut national de Veille Sanitaire (InVS). - Atteindre un objectif de couverture de 15% de la population française par les registres généraux, grâce au développement de trois nouveaux registres urbains (Nord, Aquitaine, Ile-de-France). - Utiliser les sources d'information complémentaires, en particulier le PMSI1, pour améliorer la couverture et la réactivité des registres. Une phase pilote sera menée sur le cancer de la thyroïde. … Pour en savoir plus : http://www.plancancer.fr/Documents/ 8 Gerald Draper et ses collaborateurs ont constaté que le risque d’avoir une leucémie était accru de 69 % chez les enfants dont le domicile à la naissance n’était pas éloigné de plus de 200 mètres d’une ligne à très haute tension, cette augmentation étant statistiquement significative. Le risque étant plus faiblement augmenté (23 %) dans le cas d’une distance comprise entre 200 et 600 mètres. En revanche, il n’y avait pas de majoration du risque à plus de 600 mètres. Lettre du Réseau santé-environnement n°34, mars – avril 2006 évoquent une diminution de 50 % en moyenne. « Cette diminution est hétérogène sur le territoire ce qui suggère une cause environnementale. »9 Puisque les questions santé-environnement vont explicitement intéresser les pouvoirs publics à l’échelle régionale et au-delà (les membres de la Conférence régionale de santé) les ORS vont sans doute à terme se pencher sur des possibles indicateurs territorialisés mais à l’heure actuelle ceux-ci concernent la mortalité voire d’autres données sanitaires sans rapport avec la santé-environnement. A titre de retour de terrain notons dans le PRSE de Midi-Pyrénées : à structure d’âge identique, des variations dans l’espérance de vie10 selon les départements ; « l’étude des disparités spatiales de mortalités confirme pour la période 1991-1999, les différences urbain/rural, particulièrement entre les pôles urbains et les communautés rurales isolées. » Historiquement le lien entre air et aménagement du territoire existe. Quand on parle « air ambiant », selon les différents polluants considérés, les contributions anthropiques proviennent des activités agricoles (dans leur diversité), de industries, des sources fixes non industrielles (zones d’activités diverses, habitats), des transports des personnes et du fret. On voit bien que chacun de ces 4 axes a un lien fort avec l’aménagement du territoire. La pollution atmosphérique de fond est à l’origine de l’ordre de 30.000 décès anticipés par an en France11 ce qui équivaudrait à 316.000 années de vie perdues (dont 176.000 relevant de la contribution à la pollution de l’air provenant des transports) et les maladies allergiques respiratoires en relation avec des expositions environnementales sont en augmentation constante. 10 % des adolescents présentent un asthme chronique. Si les zones urbaines sont plus particulièrement touchées par la pollution atmosphérique liée aux activités des sources fixes et des transports, les zones plus rurales ne sont pas épargnées. Tout d’abord parce que la pollution atmosphérique diffuse, ensuite la pollution d’origine agricole (très diverse) y sera plus présente et enfin certains polluants secondaires (tels l’ozone) ne se développent pas au cœur des villes mais en périphérie. Les impacts de la pollution de l’air sont aussi de plus en plus connus sur les végétaux : sylviculture, agriculture, etc. ; d’ailleurs de nombreux végétaux, par exemple les lichens, des variétés de choux et de tabac, servent de biomarqueurs. En ce qui concerne la faune la question a été moins étudiée mais les mortalités d’abeilles sont repérées. La planification dans les territoires en matière d’air est faite par les deux outils que sont les PRQA* pour lesquelles les Régions ont aujourd’hui compétence et les PPA* où la compétence est assumée par l’Etat. Il y a des interactions fortes entre la planification en matière d’air et d’autres planifications, en termes d’aménagement du territoire directement mais aussi en termes de transport, de logement, d’urbanisme commercial, de déchets, de carrières, …. Les PRQA font un ensemble de recommandations concernant l’aménagement du territoire : en matière de transports, en matière de choix urbains moins générateurs de déplacements, en matière d’articulation entre politiques d’urbanisation nouvelles et de développement des transports collectifs, … Le lien entre bruit et aménagement du territoire n’est plus à prouver. 9 Lettre du Service de la recherche et de la prospective de la D4E du MEDD – n°1 de mars 2006 10 Pour les hommes de 74,5 ans en Ariège à 77,5 ans en Tarn et Garonne (alors que la moyenne nationale est de 75,8 ans) ; pour les femmes de 83,0 dans le Gers à 84,0 dans l’Aveyron (alors que la moyenne nationale est de 82,9). 11 Chiffres provenant d’une étude OMS citée dans le rapport de la Commission d’orientation du PNSE (P 18). Lettre du Réseau santé-environnement n°34, mars – avril 2006 A la lecture de différents sondages d’opinion publiés en France au cours de l’année 2003, l’exposition au bruit apparaît en effet comme un sujet de préoccupation important pour la population. Une étude de l’INSEE parue en octobre 2002 indique par exemple que, dans les agglomérations de plus de 50 000 habitants, les habitants placent le bruit devant l’insécurité et la pollution quand il s’agit de hiérarchiser les problèmes locaux les plus préoccupants. Le bruit est aussi une préoccupation importante pour les ruraux. L’exposition au bruit a des effets auditifs mais peut également entraîner des effets extra auditifs qui sont actuellement encore mal connus et dont l’importance est de ce fait sans doute sous estimée : troubles du sommeil, effets cardio-vasculaires, effets sur le système endocrinien, effets sur le système immunitaire, effets sur la santé mentale. L’aménagement du territoire doit donc tenir compte prioritairement de cette pollution sonore. Comment cela peut-il se traduire ? D’abord par la préservation des zones non polluées en limitant au maximum, mais certes dans toute la mesure du possible, l’introduction de nouvelles sources de bruit. Si celles-ci sont nécessaires, par exemple une ligne TGV, il est impératif que le bruit soit pris en considération dès les études et les devis : murs antibruits, etc…. Ensuite par l’amélioration des zones polluées ; la directive du 25 juin 2002 impose une cartographie du bruit et des plans d’action, qui sont destinés à lutter contre les nuisances sonores dans l’environnement, en particulier en provenance des infrastructures de transport, et à protéger les zones calmes. Il appartient aux municipalités d’étudier le PLU en fonction de ces cartographies et des PEB éventuels (en évitant par exemple de construire une maison de retraite en bordure d’un carrefour routier important). D’où un grand discernement dans l’attribution des permis de construire. Lorsqu’il y a un point noir, il est nécessaire de concevoir des solutions urbanistiques importantes. On peut donner l’exemple de la traversée ferroviaire d’Aix les Bains (ligne hyper fréquentée vers l’Italie) qui bénéficie d’un remodelage d’urbanisme complet avec tranchées, murs antibruits, modification de structures immobilières, isolation des immeubles d’habitation, etc. Pour toute implantation d’une structure bruyante (atelier, salle des fêtes, discothèque, supermarché … ou la création d’un nouvel axe de circulation …) il faut prévoir une étude d’impact sonore effectuée par un organisme indépendant et spécialisé et évaluer les besoins éventuels d’isolation pour l’environnement. La prévention des nuisances sonores consiste donc tant à éviter d’implanter des sources de bruit à proximité de bâtiments ou de zones sensibles (habitats, établissements de soin, médico-sociaux, ou d’enseignement, zones calmes à préserver…) mais aussi à éviter d’installer des populations dans des zones soumises à des bruits excessifs. Les différents modes de transports constituant à ce jour la principale source d’émissions sonores, l’aménagement des espaces et les politiques urbaines visant à rééquilibrer le partage modal aux détriments des modes motorisés, les plus bruyants, apparaît comme un levier incontournable. La durée de vie des grands aménagements, y compris les infrastructures de transports, justifie que soient pris en compte dès aujourd’hui des paramètres acoustiques dans les choix d’infrastructures. Le bruit reste une compétence de la seule commune, et l’on peut regretter que les nuisances sonores ne fassent pas l’objet d’actions plus globales, par exemple à l’échelle des structures intercommunales. Une politique globale et cohérente de lutte contre le bruit serait plus efficace au niveau de l’agglomération. En conclusion, l’interférence entre l’aménagement du territoire et santé-environnement est indéniable. Aujourd’hui, c’est plus sous les angles politique de l’air et bruit que le public, voire les associatifs, en ont conscience. Avec l’avancée à la fois des politiques publiques nationales (ex : PNSE) et des recherches, le croisement de ces deux problématiques va devenir plus explicite. Lettre du Réseau santé-environnement n°34, mars – avril 2006 Echinococcose alvéolaire Renards, chiens, chats, campagnols, ., tous coupables ! Par Claude Champredon, Membre du Directoire du Réseau santé-environnement de FNE C’est un ver minuscule, un petit ténia, qui provoque cette maladie. L’organe le plus fréquemment atteint est le foie. Il s’agit d’une parasitose très grave qui évolue lentement et qui fait penser à un cancer. Ce sont des animaux qui sont impliqués dans la transmission de l’échinococcose alvéolaire. En France, le renard et le campagnol sont montrés du doigt ; mais on oublie le plus souvent de citer les chiens et les chats. Comme beaucoup de pathologies qui affectent l’espèce humaine, l’échinococcose alvéolaire est une zoonose, c’est-à-dire une maladie infectieuse des animaux vertébrés transmissible à l’homme. On en connaît un grand nombre qui sont de nature microbienne (peste), virale (grippe, fièvres hémorragiques), ou parasitaire. C’est à cette dernière catégorie qu’appartient l’échinococcose alvéolaire. Il s’agit donc d’une parasitose qui affecte presque exclusivement le foie et qui est provoquée par la forme larvaire d’un cestode : Echinococcus multilocularis. L’agent pathogène E. multilocularis est à, l’état adulte, un petit ténia de 1, 2 à 3, 7 mm. A l’état larvaire, il se présente sous la forme d’une vésicule qui tend à envahir le foie avec destruction du tissu hépatique. Sa gravité est liée à sa grande latence clinique et à un développement comparable à celui d’un cancer. L’hôte définitif normal est le renard chez lequel la parasitose intestinale est fugace. Dans les foyers européens d’endémie, de 10 à plus de 50% de ces carnivores sauvages seraient contaminés. Toutefois, le chien et le chat sont également réceptifs. Les hôtes intermédiaires normaux sont les rongeurs champêtres, surtout les campagnols. De très nombreuses espèces ont été trouvées infestées, en particulier en Europe de l’est, mais ce sont les campagnols qui constituent le véritable réservoir du parasite. En France, l’espèce réservoir n’existe que dans certaines régions et, de ce fait, conditionne la répartition géographique de la maladie humaine. Le cycle des échinocoques peut se résumer ainsi : le minuscule ténia adulte vit dans l’intestin des carnivores (renard, chien, …) où il est fixé et pond plusieurs milliers d’œufs qui sont dispersés dans la nature avec les excréments et souillent les herbes. Ces œufs sont très résistants aux agents climatiques et peuvent survivre pendant plusieurs mois dans la nature. Ils peuvent être transportés par le pelage des animaux ou même par les insectes. Les campagnols, mais aussi l’homme, s’infestent par ingestion de ces œufs qui libèrent dans leur intestin, après dissolution de leur coque, un embryon qui va traverser la paroi du tube digestif de l’hôte, passer dans la circulation sanguine qui le transportera jusqu’au foie où son développement se poursuivra sous la forme d’un kyste. Toujours localisé initialement au foie de l’hôte intermédiaire, (campagnol, mais aussi l’homme), le kyste infiltre tout l’organe. Chez l’homme, il en résulte un véritable « cancer » parasitaire qu’il est pratiquement impossible d’extirper en totalité. L’homme se contamine classiquement en consommant des végétaux sauvages (pissenlits par exemple) souillés par des déjections de renards et autres carnivores. La maladie est surtout liée au mode de vie rural et beaucoup de malades ont manipulé directement des renards (chasseurs) ou plus simplement un chien parasité. En France, le quart nord-est du pays est atteint et quelques cas sont signalés dans les Alpes et dans le Massif Central (Sancy, Nord-Cantal.). La maladie demeure assez rare, avec quelques dizaines de nouveaux cas diagnostiqués par an. Les décès sont dus à des formes invasives sévères. Lettre du Réseau santé-environnement n°34, mars – avril 2006 En Auvergne, une quinzaine de patients sont suivis en permanence par les services hospitaliers et en moyenne deux nouveaux cas sont diagnostiqués chaque année. Trente à quarante personnes ont été contaminées depuis 1973 dans notre région. Ce sont principalement des habitants de zones rurales, possédant souvent des chiens et résidant à des altitudes de l’ordre de 1000 mètres où les hivers sont froids et prolongés. Les secteurs incriminés sont le Nord-Cantal, le Cézallier, l’Artense, le pourtour du Massif du Sancy et la Chaîne des Puys. L’aspect macroscopique du foie peut être confondu avec celui d’un cancer. Le tissu hépatique présente, à la coupe, un aspect en « tranche de pain bis » dont les innombrables alvéoles ont donné le nom à la maladie. Les signes révélateurs de la maladie sont essentiellement hépatiques avec douleurs abdominales. Parmi les complications, nous citerons les infections biliaires et les métastases pulmonaires ou cérébrales. Dans tous les cas, la maladie fait penser à un cancer primitif du foie. Le diagnostic est assuré par la sérologie parasitaire qui montre la présence d’anticorps spécifiques Il est confirmé par l’examen anatomo pathologique. Les traitements actuels, faisant appel à des dérivés imidazolés (mébendazole, albendazole, …), permettent de ralentir notablement l’évolution de la maladie. En particulier, l’albendazole donne des résultats encourageants. Il est possible de retirer une partie du foie mais, dans la plupart des cas, l’acte chirurgical est trop tardif et ne permet pas de retirer la totalité du tissu atteint. Il faut alors avoir recours à la transplantation hépatique qui apparaît comme la dernière chance et contribue à une amélioration considérable. La prophylaxie consiste à ne pas manipuler de renards ou, si cela s’avère nécessaire, à se protéger avec des gants. La destruction des cadavres de renards (incinération, enfouissement profond) dans les zones à risques s’avère nécessaire. Il ne faut pas manger de fruits sauvages crus (myrtilles, fraises des bois, …) dans l’aire de contamination, de fruits tombés dans les vergers ou de salades sauvages (pissenlits). Il faudrait organiser un dépistage sérologique systématique chez les personnes professionnellement exposées et plus généralement dans les populations rurales des zones concernées. Les chiens errants devraient être impérativement éliminés. Dans les zones d’endémie, les risques d’infestation sont très élevés et le nombre de personnes atteintes par la parasitose relativement modeste. Certains scientifiques ont émis l’hypothèse selon laquelle la plupart des personnes en contact avec le parasite développeraient une immunité contre ce dernier, sans pour autant présenter les symptômes de l’échinococcose alvéolaire. Cela demande à être confirmé. Dans l’édition de mars 2003 du Chasseur Français (n° 1273), un court article (p. 20) intitulé « Le renard en procès », il est fait état du fait que « l’échinococcose alvéolaire terrible maladie du foie, transmise par le renard, a contaminé 266 personnes depuis 1982 et tué 14 personne par an de 1982 à 1999, personne n’en parle et on protège encore le renard !». Ces propos sont attribués à Philippe Wartelle, vice-président de l’association de piégeurs agréés du Nord qui a fondé l’association de défense des victimes de cette maladie. Dans son numéro de février 2004 (n°1284), le Chasseur Français revient à nouveau sur le renard avec un article intitulé « ouvrons son procès ». Le moins que l’on puisse dire est que ce procès est équitable, puisque les arguments de l’accusation (Philippe Wartelle) et de la défense (François Moutou, vétérinaire, membre de l’AFSSA) sont largement développés. Le renard, qui est un des prédateurs du campagnol contribue sans doute à la propagation de la maladie humaine, mais il n’est pas le seul. Que dire des chiens qui ne font qu’une bouchée de ces rongeurs, ils peuvent rejeter des larves dans leurs excréments et en transporter accrochées à leurs poils. L’ennemi est bien le réservoir du parasite, le campagnol, qui porte atteinte aux cultures et aux prairies et dont certaines Lettre du Réseau santé-environnement n°34, mars – avril 2006 pratiques en agriculture ont favorisé la prolifération. Ce dernier point est d’ailleurs souligné dans l’article du Chasseur Français. Il n’est d’ailleurs pas prouvé que l’éradication du renard ferait disparaître ou même diminuer la fréquence de la maladie humaine. Quant au campagnol dont la population ne serait plus régulée, il pourrait alors proliférer davantage et étendre l’aire de propagation de l’échinococcose, sauf si d’autres mammifères carnivores venaient à occuper la niche écologique du Goupil et propager à leur tour la maladie humaine. Après la Saint Barthélemy du renard, il faudrait organiser celle de la belette, du putois et autres carnivores sauvages, et surtout interdire drastiquement la divagation des chiens et des chats domestiques. Allons, gardons raison ! Les phytosanitaires dans l’air … une présence démontrée Par José Cambou, Pilote du Réseau santé-environnement de FNE Les 2 phénomènes qui expliquent la présence de pesticides dans l’air sont la dérive lors de l’application et la volatilisation12 à partir des végétaux et du sol. Les composés dans l’atmosphère vont se partager entre la phase gazeuse, la phase particulaire (aérosols) et la phase liquide (nuages). Certains vont se dégrader dans un pourcentage très variable (10 à 90 %) d’autres se déposer secs ou humides. Des questions émergent tout de suite, les unes sur les zones et les périodes où l’on constate la présence de pesticides et les autres sur les risques. Est-ce qu’on trouve des pesticides seulement en proximité des cultures ou de manière plus généralisée ? Est-ce sur des temps très courts ou non ? Quels sont les risques encourus par la population en général ? En 2002, plusieurs AASQA* s’intéressaient à la surveillance des pesticides dans l’air. En 2003, les AASQA impliquées dans la surveillance des pesticides concernaient 6 régions : Centre, Champagne Ardennes, Midi Pyrénées, Nord Pas de Calais, Pays de Loire, Poitou Charente. D’autres commençaient à s’y intéresser celles de Bretagne, de Basse Normandie et de Lorraine. Très vite c’est 9 régions en France qui ont fait l’objet de campagnes de surveillance de la présence de certains pesticides dans l’air ambiant*. Il a été créé en avril 2002 un « groupe dit apprentissage », piloté par l’ADEME* comprenant outre l’ADEME, le Laboratoire central de surveillance de la qualité de l’air (LCSQA), certaines AASQA* et l’INERIS*. L’objet de ce groupe était de travailler sur 4 axes : méthode de mesure, hiérarchisation des substances à mesurer, stratégie d’échantillonnage, centralisation des résultats. En parallèle, l’INERIS pilotait un autre travail sur les procédures de sélection scientifiquement construites. Les AASQA qui ont participé à ce groupe sont : Fédération ATMO Région Nord Pas de Calais AIR PAYS DE LA LOIRE Région Pays de Loire Dans des régions à vocation agricole, des mesures dans l’air des produits phytosanitaires en zone influencées ont été réalisées. Des campagnes ont aussi permis de faire des 12 Influencée par de nombreux paramètres : dose appliquée, température, humidité de l’air, du sol, vent, carbone organique du sol, … Lettre du Réseau santé-environnement n°34, mars – avril 2006 comparaisons de la contamination par les pesticides en zone urbaine et périurbaine par exemple à Poitiers, Orléans et Rennes. Pesticides les plus suivis par les AASQA Pourcentage de substances Substances actives communes aux réseaux 100 % (9/9) Atrazine, Alachlore, Lindane-g, Terbuthylazine Chlorothalonil, Chlorphyriphos ethyl, Deltaméthrine, Diflufénicanil, Endosulfan-a, Flusilazole, Isoproturon, Kresosym méthyl, Métolachlore, Parathion méthyl, Pendiméthaline, Tébutoconazole Azoxystrobine, Carbofuran, Chlortoluron, Cyprodinil, Diuron, Epoxiconazole, Flusilazole, Folpel, Hexaconazole, Métazachlore, Tébutame, Trifluraline Aclonifen, Carbaryl, Fenoxaprop-ethyl, Fenpropidine, Fenpropimorphe, Lambda Cyhalothrine, Oxadiazon Le groupe d’apprentissage a eu également une fonction d'échanges d'expérience entre acteurs impliqués dans ces travaux. Le travail à réaliser comprenait notamment des méthodologies de prélèvement et d'analyse, la définition de scénarios d'échantillonnage, la mise en commun des résultats, des travaux de veille bibliographique, et les conditions de communication des résultats. Un séminaire de restitution a eu lieu le 11 mai 2005. Regardons de plus près les travaux réalisés en Midi-Pyrénées et que nous avons plus particulièrement suivis. Le 31 mars 1998 avait lieu, à l’ORAMIP*, la 1ère réunion ayant pour objet de discuter de la faisabilité d’une étude sur la présence de phytosanitaires dans l’eau de pluie et dans l’air ambiant en phase gazeuse et en phase particulaire. L’objectif répondre à la double question : Y a t il des pesticides dans l’air respiré en milieu urbain et dans l’air surveillé par une station adaptée à caractériser les « bruits de fonds » ? Le protocole : s’intéresser à des produits liés aux types de cultures pratiquées dans la région mais aussi à des produits qu’on ne devrait plus ou pas trouver et utiliser 2 sites de mesures en Midi-Pyrénées (1 station MERA* et EMEP* à Peyrusse-Vieille dans le Gers et 1 site en milieu urbain à Colomiers en Haute-Garonne). Des prélèvements de pesticides seraient effectuées pendant une année, en phase gazeuse, particulaire et dans l’eau de pluie. En parallèle, en juin 2000, le plan régional pour la qualité de l’air (PRQA) est arrêté ; il contient une recommandation sur la caractérisation des pesticides dans l’air. Pour financer l’étude, les 165.000 euros nécessaires sont difficiles à trouver ce qui explique le délai pour démarrer l’étude qui se déroule de mars 2002 à mars 2003. Le 5 mai 2003 les résultats sont présentés ; ils sont actuellement disponibles13. La liste des substances actives recherchée est alachlore, atrazine, diflufenicanil, fenoxaprop-p-ethyl, folpel, isoproturon, lindane, ∝HCH, metalachlore, oxadiazon, parathion-methyl, terbuthylzine, trifuraline. Au total 13 pesticides dont 9 herbicides, 1 fongicide, 3 insecticides sont choisis prioritairement en fonction de leur utilisation dans la région Midi-Pyrénées sur les grandes cultures (maïs ou tournesol) ou sur certaines cultures spécifiques (vigne, arboriculture) ; mais 3 parmi ces 13 sont particuliers car soit ils ne sont pas utilisés en France, soit peu en Midi-Pyrénées (isoproturon) ou à présent interdit (lindane). Ont été pratiquées 88 analyses d’air et 41 analyses d’eau de pluie. 11 des 13 pesticides ont été retrouvés en phase air ou en phase eau de pluie. 2 produits ont posé des problèmes de protocole qui n’avaient pas été anticipé : isoproturon (problème analytique) et fenoxaprop-p-ethyl (raison de transformation chimique), le fait de ne pas 13 « Recherche de composés phytosanitaires dans l’air ambiant et l’eau de pluie en Midi-Pyrénées (en deux points de mesures à Peyrusse-Vieille et à Colomiers » – www.oramip.org Lettre du Réseau santé-environnement n°34, mars – avril 2006 les avoir mesuré ne prouve pas leur absence. Il a été mesuré du ∝HCH normalement non utilisé en France. En phase air, 10 pesticides ont été retrouvés à des concentrations comprises entre quelques fractions de ng/m3 à 22 ng/m3 et surtout du folpel et du trifuralien ; « excepté pour la trifluraline, on constate que les teneurs maximales dans l’air ambiant sont enregistrées dans la période des 10 semaines de début avril à fin mai, période d’épandage intensif au printemps. » A noter que l’on retrouve du lindane dans l’air tout au long de l’année alors qu’il est interdit en agriculture depuis 1998. 14 L’ORAMIP écrit dans ses conclusions « La présence de composés phytosanitaires dans l’air ambiant de la région Midi-Pyrénées est avérée, sur des sites éloignés de toute influence agricole directe, et sur des périodes réparties sur les semaines d’épandages intensifs au printemps, mais aussi sur l’année entière ». Pour en savoir plus : http://www.oramip.org/html/40101-station.php?archive=&id=89&type=2 Au cours du mois d’octobre 2002, la CIRE* Midi-Pyrénées a été saisie par deux Ddass suite aux inquiétudes de la population concernant les épandages de produits phytosanitaires par voie aérienne sur des cultures de maïs doux. Ces inquiétudes étaient liées au fait que des personnes, résidant à proximité de parcelles agricoles concernées par ces épandages, se plaignaient de troubles divers et peu spécifiques, notamment respiratoires. L’objectif de cette étude était de réaliser une évaluation quantitative des risques sanitaires et d’en discuter la pertinence au regard des connaissances disponibles. L’objectif secondaire de cette étude était de décrire la variabilité des expositions en fonction du type de traitement, par tracteur, enjambeur ou hélicoptère ainsi qu’en fonction des périodes de traitement. Les résultats sont publiés : « Évaluation quantitative des risques sanitaires liés aux épandages de phytosanitaires utilisés dans la lutte contre la pyrale du maïs - Étude de faisabilité, Vallée de l’Adour – départements du Gers et des Hautes-Pyrénées » Pour en savoir plus : http://www.invs.sante.fr/regions/index.htm (puis dans rubrique « publications ») D’autres témoignages associatifs sont disponibles. En effet les associations d’environnement sont présentes au sein des Conseils d’administration des AASQA*, il est donc logique que les associatifs suivent les travaux faits en la matière, souvent d’ailleurs ils font partie de ceux qui ont demandé leur réalisation. Voici un témoignage de Michel Durand, président de la SEPANT et membre du CA de Lig’Air l’une des AASQA* concernées par ces travaux ; ce texte est publié dans La Lettre du Réseau Eau de FNE n° 34. « Lig’Air a mené en 2002 des campagnes de mesures sur les pesticides en sites urbains, péri-urbains et ruraux, à différentes périodes de l’année, et sur différentes cultures (arboriculture, viticulture, grandes cultures). Ont été recherchés 27 pesticides et 2 métabolites. On a retrouvé la présence de 22 pesticides dans l’air ambiant, dont la concentration variait de 0,06 ng/m3, qui est la limite de détection, à 23 ng/m3. Les concentrations les plus élevées sont enregistrées pour le fenpropimorphe en milieu rural (23,46 ng/m3), pour l'alachlore en secteur péri-urbain (17,83 ng/m3) et pour la trifluraline à Bourges15 (11,44 ng/m). La trifluraline et le lindane ont été les composés les plus souvent détectés sur les prélèvements, leurs fréquences de détection atteignant respectivement 100 % et 93 %. En 2005, les campagnes de mesure ont porté sur 45 molécules. » 14 En phase eau de pluie, 8 pesticides ont été retrouvés dont 6 communs sur les 2 sites ; 3 molécules dépassent sur les 2 sites la valeur de 0,1µg/l qui est la valeur maximale pour l’eau potable ; il s’agit de l’alachlore, du métolachlore et de l’atrazine. 15 « Etude de la contamination de l’air par les produits phytosanitaires en région Centre » - GREPPES – octobre 2003. Lettre du Réseau santé-environnement n°34, mars – avril 2006 A côté de la mesure de pesticides dans l’air, quelle est l’estimation du risque de leurs présences pour la population en général ? Un programme national inter CIRE* coordonné par l’InVS* a débuté en 2003 ; il était ciblé sur l’exposition atmosphérique aux pesticides des populations en général, résidantes à proximité des zones agricoles. En fait il sera édité un rapport fin du 1er semestre 2006 par l’InVS16 ; malheureusement, celui-ci ne présentera pas une estimation du risque de l’exposition mais les données disponibles et les difficultés rencontrées. A consulter aussi, l’avis de l’AFSSET (Agence Française de Sécurité Sanitaire Environnement Travail) « Epandage aérien de produits anti-parasitaires » (mai 2004) http://www.afsset.fr/ (dans la rubrique « études »). Nous soutenons qu’il est important de pouvoir évaluer les impacts sanitaires de la présence de pesticides dans l’air, il est donc important de continuer des opérations de mesures des pesticides dans l’air même si cette surveillance n’est pas juridiquement obligatoire. Glossaire AASQA : Association Agréée de Surveillance de la Qualité de l’Air ADEME : Agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie http://www.ademe.fr AFSSET : Agence Française Sécurité Sanitaire Environnement Travail. Air ambiant : Terme pour désigner l’air à l’extérieur des espaces clos quelle qu’en soit leur nature. CIRE : Cellule Interrégionale d’Epidémiologie d’Intervention DDASS : Direction Départementale de l’Action Sanitaire et Sociale. Effets reprotoxiques Effets neurotoxiques EMEP : Réseau international de surveillance de pollution de fonds European Monitoring and Evaluation Program (il existe 10 stations en France) INERIS : Institut National de l’Environnement industriel et des RISques- http://www.ineris.fr InVS : Institut de Veille Sanitaire http://www.invs.sante.fr MERA : Mesures des Retombées Atmosphériques (il existe 13 stations en France) ORAMIP : Observatoire Régional de l’Air en Midi-Pyrénées ORS : Observatoire régional de santé PEB : Plan d’exposition au bruit pour les aérodromes. PPA : Plan de prévention de l’atmosphère. PRQA :Plans régionaux de la qualité de l’air PRSP : Plan Régional de santé publique Lettre du Réseau Santé-environnement – N°34 – mars – avril 2006 - Lettre externe du Réseau Santé-environnement de France Nature Environnement – Fédération française des associations de protection de la nature et de l’environnement fondée en 1968 et reconnue d’utilité publique en 1976. Site web : www.fne.asso.fr – siège social : 57, rue Cuvier 75231 Paris cedex 05 – Réseau Santé-environnement : 14 rue de Tivoli 31068 Toulouse cedex – Tél/Fax : 05 61 53 13 88 – mail : sante-env@fne.asso.fr Directeur de la publication : Sébastien Genest – Rédacteur en chef : José Cambou Maquette : Grégory Lalloué. Lettre du Réseau santé-environnement n°34, mars – avril 2006

Source: http://www.fne.asso.fr/transfert/lettres-rse/2006/Lettre_RSE_n34_mars2006.pdf

rmp.smmp.pt

Revista do Ministério Público 132 : Outubro : Dezembro 2012 A revogação de actos administrativos entre o Direito nacional e a jurisprudência da União Europeia: um instituto a dois tempos? Carla Amado Gomes Professora Auxiliar da Faculdade de Direito da Universidade de Lisboa Professora Convidada da Faculdade de Direito da Universidade Nova de Lisboa Rui Tavares Lanceiro Assistente

2009_09_07bulletinv3

FACULTE DE MEDECINE Bulletin d’information trimestriel sur l’actuali té du Centre de Recherche Clinique (CRC) neurological or psychological illness. Patients were also excluded if they had a history of depression necessitating hospitalisation, two or more recurrent episodes of depression, or suicide Mettez-vous dans la peau d’un cadre d’une firme pharmaceutique, respons

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